Editeur : ChronoMeca04 Adresse : La Curnerie - 05110 CURBANS, FRANCE Téléphone : +33 (0)6 86 83 68 33 - Courriel : contact@chronomeca04.fr Hébergement : SAS OVH : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix, France - ovh.com Développement du site : INFINI Communication Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le site et tous les éléments qui le composent, quelle que soit leur nature, notamment les textes, graphismes, logos, photos et animations sont la propriété de ChronoMeca04. Aucune reproduction ou représentation au public, même partielle, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la ChronoMeca04. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de son auteur. Les informations nominatives recueillies par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué (envoi de documentations, information, etc.) ; ChronoMeca04 s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à un autre organisme. Données nominatives : En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) de données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. Pour exercer votre droit total d’accès, adressez-vous à ChronoMeca04 | La Curnerie - 05110 CURBANS, FRANCE | contact@chronomeca04.fr ChronoMeca04 n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, ChronoMeca04 ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web. En utilisant ce site, vous déclarez comprendre et accepter les termes ci-dessus.